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Marques déposées par la société SICA UVAL - LES VIGNERONS CORSICANS
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MUSCAD'ILE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUSCAD'ILE
SICA UVAL - LES VIGNERONS CORSICANS, SICA

Numéro de dépôt :
99830060
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2029

Présentation de la marque MUSCAD'ILE

Déposée le 15 décembre 1999 par la société SICA UVAL - LES VIGNERONS CORSICANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSCAD'ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la société SICA UVAL - LES VIGNERONS CORSICANS domicilié(e) RASIGNANI - 20290 - BORGO - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 310 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICA UVAL, ..., M. TARDY PIERRE-MICHEL domicilié(e) RASIGNANI - 20290 - BORGO - France.

La marque MUSCAD'ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MUSCAD'ILE arrivera à expiration en date du 15 décembre 2029.

SICA UVAL - LES VIGNERONS CORSICANS a également déposé les autres marques suivantes : INCANTO , THE CORSICAN , MUSCADELLU , PIETRI , TERRA NOSTRA


SICA UVAL - LES VIGNERONS CORSICANS, SICA - RASIGNANI - 20290 - BORGO - France - SIREN 319310850


SICA UVAL, ..., M. TARDY PIERRE-MICHEL - RASIGNANI - 20290 - BORGO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2010 n°2428323 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730504 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-11-12

Inscription le 27 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°791375 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

Vin.